Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEE CENTRE-EST ETANCHEITE
ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT MEURSAULT, SA

Numéro de dépôt :
3914098
Date de dépôt :
18/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/04/2022
CEE CENTRE-EST ETANCHEITE de ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT MEURSAULT

Présentation de la marque CEE CENTRE-EST ETANCHEITE

Déposée le 18 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT MEURSAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CEE CENTRE-EST ETANCHEITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT MEURSAULT domicilié(e) RD 23 CHAMP LAIN - 21190 - TAILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 516 020 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCAT, Mme. Celine PAROT domicilié(e) Parc Valmy, 51 Avenue Françoise Giroud - 21000 - DIJON - France.

La marque CEE CENTRE-EST ETANCHEITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914098.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEE CENTRE-EST ETANCHEITE est expirée depuis le 18 avril 2022.

ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT MEURSAULT a également déposé les autres marques suivantes : ROUGEOT , MACADAM CROCODILE , ROUGEOT


ENTREPRISE HUBERT ROUGEOT MEURSAULT, SA - RD 23 CHAMP LAIN - 21190 - TAILLY - France - SIREN 516020138


AVOCAT, Mme. Celine PAROT - Parc Valmy, 51 Avenue Françoise Giroud - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; désinfection.